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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Applications Piscines Industries (A.P.I
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AQUA LOISIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA LOISIRS
Sarl Applications Piscines Industries (A.P.I.), R.N. 202, Colomars-Gare, 06 670 St Martin du Var

Numéro de dépôt :
1230110
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
14/02/1993
AQUA LOISIRS de Applications Piscines Industries (A.P.I

Présentation de la marque AQUA LOISIRS

Déposée le 14 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Applications Piscines Industries (A.P.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « AQUA LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Applications Piscines Industries (A.P.I - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain Grenard. - France.

La marque AQUA LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA LOISIRS est expirée depuis le 14 février 1993.

Applications Piscines Industries (A.P.I a également déposé les autres marques suivantes : AQUALOISIRS


Sarl Applications Piscines Industries (A.P.I.), R.N. 202, Colomars-Gare, 06 670 St Martin du Var - France


Mr Alain Grenard. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

APPAREILS à filtrer l'eau, appareils deprise d'eau, de purification, clapets et conduites non metalliques, accessoires de nettoyage et de règlage pour adoucissement et purification des eaux, appareil pour le rechauffage des eaux, jeux d'eaux, sterilisteurs et installations de désallement, filtres pour eaux.Piscines et conduites d'eaux metalliques.Piscines et conduites d'eaus non metalliques. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].